Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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2 juin 2015

Question écrite n° 80461 de M. Michel Issindou

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 20 octobre 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80460 de Mme Monique Orphé

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 20 octobre 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80459 de Mme Martine Faure

Rubrique : fonction publique de l'État

Titre : catégorie A

Réponse publiée le 16 juin 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80458 de Mme Florence Delaunay

Rubrique : fonction publique de l'État

Titre : catégorie A

Réponse publiée le 16 juin 2015

2 juin 2015

Question écrite n° 80457 de M. Patrick Hetzel

Rubrique : fonction publique de l'État

Titre : catégorie A

Réponse publiée le 16 juin 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80456 de Mme Françoise Dumas

Rubrique : fonction publique de l'État

Titre : catégorie A

Réponse publiée le 16 juin 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80455 de M. Bernard Perrut

Rubrique : finances publiques

Titre : équilibre budgétaire

Question sans réponse
2 juin 2015

Question écrite n° 80454 de M. Jacques Cresta

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes et égalité des sexes

Réponse publiée le 21 juin 2016

2 juin 2015

Question écrite n° 80453 de M. Bernard Gérard

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 1er septembre 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80452 de Mme Martine Martinel

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Réponse publiée le 16 juin 2015

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