Recherche de questions (14^e législature)

• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79924 de M. Jean-Pierre Le Roch

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question close sans réponse le 30 juin 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79923 de Mme Joëlle Huillier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 6 décembre 2016
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79922 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : produits phytosanitaires

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79921 de M. Jacques Valax

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79920 de Mme Véronique Louwagie

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79919 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : presse et livres

  Titre : statut

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79918 de M. Philip Cordery

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : enseignement supérieur

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79917 de M. François Lamy

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 2 juin 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79916 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79915 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 14 juillet 2015