Recherche de questions (14^e législature)

• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79894 de M. Jean-François Lamour

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79893 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport biométrique

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79892 de M. Luc Belot

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Question sans réponse
• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79891 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : outre-mer

  Titre : fonctionnaires et agents publics

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79890 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : gestion

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79889 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79888 de Mme Joëlle Huillier

  Rubrique : nationalité

  Titre : naturalisation

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79887 de M. Jean Leonetti

  Rubrique : mort

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79886 de M. Philippe Le Ray

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : transports, mer et pêche : personnel

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79885 de M. Philippe Le Ray

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : transports, mer et pêche : personnel

  Réponse publiée le 7 juillet 2015