Recherche de questions (14^e législature)

• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79694 de M. André Chassaigne

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 11 août 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79693 de M. Luc Belot

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : activités

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79692 de M. Jacques Bompard

  Rubrique : bioéthique

  Titre : procréation avec donneur

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79691 de Mme Jeanine Dubié

  Rubrique : bioéthique

  Titre : procréation avec donneur

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79690 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : pièces et équipements

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79689 de M. Jean-François Mancel

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 9 mai 2017
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79688 de M. Joël Aviragnet

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : programmes

  Question close sans réponse le 21 juillet 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79687 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : CSA

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79686 de M. Michel Lefait

  Rubrique : assurances

  Titre : indemnisation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79685 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prise en charge

  Question sans réponse