Recherche de questions (14^e législature)

• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79234 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : animaux

  Titre : pigeons

  Réponse publiée le 9 juin 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79233 de M. Michel Lefait

  Rubrique : animaux

  Titre : pigeons

  Réponse publiée le 9 juin 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79232 de M. André Schneider

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79231 de M. Damien Meslot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 16 juin 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79230 de M. Alain Marty

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 9 juin 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79229 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 16 juin 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79228 de M. René Rouquet

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79227 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : prix

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79226 de M. Pierre Aylagas

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulteurs

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79225 de M. Michel Lefait

  Rubrique : agriculture

  Titre : produits alimentaires

  Réponse publiée le 4 août 2015