Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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28 avril 2015

Question écrite n° 78896 de M. Yves Jégo

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 8 septembre 2015
28 avril 2015

Question écrite n° 78895 de Mme Marie-George Buffet

Rubrique : sports

Titre : manifestations sportives

Réponse publiée le 29 septembre 2015
28 avril 2015

Question écrite n° 78894 de Mme Marie-George Buffet

Rubrique : sports

Titre : manifestations sportives

Question close sans réponse le 20 juin 2017
28 avril 2015

Question écrite n° 78893 de M. Paul Salen

Rubrique : sports

Titre : football professionnel

Question close sans réponse le 2 février 2016

28 avril 2015

Question écrite n° 78892 de Mme Sandrine Doucet

Rubrique : sports

Titre : course à pied

Réponse publiée le 5 avril 2016
28 avril 2015

Question écrite n° 78891 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : sports

Titre : course à pied

Réponse publiée le 5 avril 2016
28 avril 2015

Question écrite n° 78890 de M. Thierry Mariani

Rubrique : sécurité sociale

Titre : URSSAF

Question close sans réponse le 20 juin 2017
28 avril 2015

Question écrite n° 78889 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régimes de base

Réponse publiée le 5 avril 2016

28 avril 2015

Question écrite n° 78888 de Mme Bérengère Poletti

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 26 mai 2015
28 avril 2015

Question écrite n° 78887 de M. Gérard Menuel

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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