Recherche de questions (14^e législature)

• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78559 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78558 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78557 de M. Alain Rodet

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78556 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : sécurité des usagers

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78555 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : prix

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78554 de M. Jean-Philippe Nilor

  Rubrique : transports aériens

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78553 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 9 juin 2015
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78552 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention fiscale avec les États-unis

  Réponse publiée le 6 décembre 2016
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78551 de M. William Dumas

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : charte européenne des langues régionales ou minoritaires

  Réponse publiée le 24 janvier 2017
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78550 de M. Laurent Wauquiez

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question close sans réponse le 20 juin 2017