Recherche de questions (14^e législature)

• 9 août 2016

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  Question écrite n° 98449 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : enfants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 9 août 2016

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  Question écrite n° 98448 de Mme Karine Berger

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 9 août 2016

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  Question écrite n° 98447 de Mme Michèle Bonneton

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 9 août 2016

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  Question écrite n° 98446 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 9 août 2016

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  Question écrite n° 98445 de M. Christophe Priou

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 9 août 2016

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  Question écrite n° 98444 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 11 avril 2017
• 9 août 2016

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  Question écrite n° 98443 de Mme Marie-Françoise Bechtel

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 9 août 2016

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  Question écrite n° 98442 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 9 août 2016

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  Question écrite n° 98441 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : urbanisme

  Question sans réponse
• 9 août 2016

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  Question écrite n° 98440 de M. Jean-Marie Tétart

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : communes

  Réponse publiée le 7 février 2017