Recherche de questions (14^e législature)

• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 97099 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Question sans réponse
• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 97098 de M. Thomas Thévenoud

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 97097 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits sanguins labiles

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 97096 de M. Bernard Gérard

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits sanguins labiles

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 97095 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 6 septembre 2016
• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 97094 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 97093 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 97092 de M. Jean-Michel Villaumé

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 97091 de Mme Edith Gueugneau

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 24 janvier 2017
• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 97090 de M. Julien Aubert

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul

  Question close sans réponse le 20 juin 2017