Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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28 mai 2013

Question écrite n° 27114 de Mme Dominique Chauvel

Rubrique : agriculture

Titre : betteraves à sucre

Réponse publiée le 4 juin 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27113 de M. Jean-Claude Buisine

Rubrique : agriculture

Titre : betteraves à sucre

Réponse publiée le 4 juin 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27112 de Mme Luce Pane

Rubrique : agriculture

Titre : betteraves

Réponse publiée le 4 juin 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27111 de M. Jean Grellier

Rubrique : agriculture

Titre : bâtiments agricoles

Question close sans réponse le 25 juin 2013

28 mai 2013

Question écrite n° 27110 de M. Stéphane Saint-André

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs en difficulté

Réponse publiée le 30 juillet 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27109 de Mme Cécile Untermaier

Rubrique : agriculture

Titre : activité agricole

Réponse publiée le 30 juillet 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27108 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 19 novembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27107 de M. André Chassaigne

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 7 janvier 2014

29 mai 2013

Question au Gouvernement n° 899 de M. Arnaud Richard

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : emploi et activité

Question posée en séance
29 mai 2013

Question au Gouvernement n° 898 de M. Jean-Louis Christ

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections cantonales

Question posée en séance

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