Recherche de questions (14^e législature)

• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26960 de M. Stéphane Travert

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Réponse publiée le 23 juillet 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26959 de M. Hervé Féron

  Rubrique : professions de santé

  Titre : formation professionnelle

  Réponse publiée le 6 août 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26958 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 août 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26957 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 2 juillet 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26956 de M. André Chassaigne

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 23 juillet 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26955 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 3 décembre 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26954 de M. Jacques Bompard

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 27 août 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26953 de M. Jean-Pierre Allossery

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RSA

  Réponse publiée le 8 octobre 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26952 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées et lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 27 août 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26951 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 20 septembre 2016