Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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21 mai 2013

Question écrite n° 26620 de M. Jean-Marie Sermier

Rubrique : drogue

Titre : lutte et prévention

Réponse publiée le 25 novembre 2014
21 mai 2013

Question écrite n° 26619 de Mme Isabelle Le Callennec

Rubrique : donations et successions

Titre : réglementation

Question sans réponse
21 mai 2013

Question écrite n° 26618 de M. Jacques Bompard

Rubrique : défense

Titre : perspectives

Réponse publiée le 20 août 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26617 de M. Jacques Bompard

Rubrique : défense

Titre : perspectives

Réponse publiée le 16 juillet 2013

21 mai 2013

Question écrite n° 26616 de M. Philippe Meunier

Rubrique : défense

Titre : armée de terre

Réponse publiée le 13 août 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26615 de M. Philippe Nauche

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille d'honneur régionale, départementale et communale

Réponse publiée le 19 novembre 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26614 de M. Jean-Charles Taugourdeau

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille de la jeunesse et des sports

Réponse publiée le 24 septembre 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26613 de M. Jacques Bompard

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : Légion d'honneur

Réponse publiée le 30 juillet 2013

21 mai 2013

Question écrite n° 26612 de Mme Isabelle Le Callennec

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 1er octobre 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26611 de M. Julien Aubert

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pollution lumineuse

Réponse publiée le 12 août 2014

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