Recherche de questions (14^e législature)

• 7 mai 2013

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  Question orale sans débat n° 308 de Mme Valérie Boyer

  Rubrique : transports urbains

  Titre : politique des transports urbains

  Réponse publiée le 15 mai 2013
• 7 mai 2013

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  Question orale sans débat n° 307 de M. Franck Gilard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 15 mai 2013
• 7 mai 2013

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  Question orale sans débat n° 306 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : handicapés

  Titre : ESAT

  Réponse publiée le 15 mai 2013
• 7 mai 2013

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  Question orale sans débat n° 305 de M. Jean-Sébastien Vialatte

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 15 mai 2013
• 7 mai 2013

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  Question orale sans débat n° 304 de M. Luc Chatel

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 15 mai 2013
• 7 mai 2013

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  Question orale sans débat n° 303 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 15 mai 2013
• 7 mai 2013

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  Question orale sans débat n° 302 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Réponse publiée le 15 mai 2013
• 7 mai 2013

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  Question orale sans débat n° 301 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 15 mai 2013
• 7 mai 2013

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  Question orale sans débat n° 300 de M. Serge Bardy

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 15 mai 2013
• 7 mai 2013

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  Question orale sans débat n° 299 de M. Michel Lesage

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 15 mai 2013