Recherche de questions (14^e législature)

• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1505 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : matériel roulant

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1504 de M. Yann Capet

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1503 de M. Renaud Gauquelin

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cirque

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1502 de M. Pierre Aylagas

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1501 de M. Jean-Pierre Maggi

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CAF

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1500 de M. Arnaud Viala

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins et ovins

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1499 de Mme Claudine Schmid

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1498 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : LGV

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1497 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : régions

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1496 de Mme Véronique Louwagie

  Rubrique : industrie

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 16 juin 2016