Recherche de questions (14^e législature)

• 18 décembre 2012

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  Question écrite n° 13681 de Mme Jacqueline Maquet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 18 décembre 2012

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  Question écrite n° 13680 de M. Jean-Luc Moudenc

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets spéciaux

  Réponse publiée le 19 mars 2013
• 18 décembre 2012

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  Question écrite n° 13679 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 25 février 2014
• 18 décembre 2012

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  Question écrite n° 13678 de M. Yves Daniel

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 26 mars 2013
• 18 décembre 2012

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  Question écrite n° 13677 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 12 février 2013
• 18 décembre 2012

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  Question écrite n° 13676 de Mme Sandrine Mazetier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 18 décembre 2012

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  Question écrite n° 13675 de M. Hervé Féron

  Rubrique : culture

  Titre : financement

  Réponse publiée le 2 juillet 2013
• 18 décembre 2012

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  Question écrite n° 13674 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : cultes

  Titre : membres des congrégations et collectivités religieuses

  Réponse publiée le 15 octobre 2013
• 18 décembre 2012

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  Question écrite n° 13673 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Réponse publiée le 30 avril 2013
• 18 décembre 2012

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  Question écrite n° 13672 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Réponse publiée le 26 février 2013