Recherche de questions (14^e législature)

• 11 décembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 13501 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : haut débit

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 11 décembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 13500 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 30 décembre 2014
• 11 décembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 13499 de M. Olivier Véran

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 27 août 2013
• 11 décembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 13498 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : sports

  Titre : équipements

  Question close sans réponse le 2 février 2016
• 11 décembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 13497 de M. Jean-David Ciot

  Rubrique : sports

  Titre : arts martiaux

  Réponse publiée le 30 juillet 2013
• 11 décembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 13496 de Mme Martine Faure

  Rubrique : sports

  Titre : activités physiques et sportives

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 11 décembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 13495 de Mme Dominique Nachury

  Rubrique : sociétés

  Titre : SCPI

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 11 décembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 13494 de M. Olivier Dassault

  Rubrique : services

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 12 mars 2013
• 11 décembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 13493 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 29 janvier 2013
• 11 décembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 13492 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime social des indépendants

  Réponse publiée le 26 août 2014