Recherche de questions (14^e législature)

• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95444 de Mme Véronique Louwagie

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie hydroélectrique

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95443 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie hydroélectrique

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95442 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie hydroélectrique

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95441 de M. Guy Bailliart

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95440 de Mme Annick Le Loch

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95439 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95438 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95437 de M. Jean Grellier

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95436 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95435 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

  Titre : fichiers informatisés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017