• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°1233 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 22 décembre 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 35082 de M. François Jolivet
    Rubrique : administration
    Titre : Production définitive de permis de conduire via l'ANTS
    Réponse publiée le 27 juillet 2021
  • 22 décembre 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 35081 de M. Xavier Breton
    Rubrique : administration
    Titre : Dysfonctionnements constatés sur la plateforme Pajemploi
    Réponse publiée le 26 avril 2022
  • 22 décembre 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 35080 de Mme Béatrice Descamps
    Rubrique : administration
    Titre : Difficultés liées au service civique dans les écoles
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 22 décembre 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 35079 de M. Jean-Luc Lagleize
    Rubrique : administration
    Titre : Dématérialisation de la procédure fiscale des droits d'enregistrement
    Réponse publiée le 16 février 2021
  • 22 décembre 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 35078 de Mme Fabienne Colboc
    Rubrique : accidents du travail et maladies professionnelles
    Titre : Reconnaissance de la covid-19 en tant que maladie professionnelle
    Réponse publiée le 9 février 2021
  • 16 décembre 2020
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3641 de M. Alain Ramadier
    Rubrique : enseignement
    Titre : Remplacements dans l'éducation nationale en Seine-Saint-Denis
    Question posée en séance
  • 16 décembre 2020
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3640 de Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Indemnisation des sinistrés à la Martinique
    Question posée en séance
  • 16 décembre 2020
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3639 de M. Pierre Vatin
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Prescriptions médicamenteuses pour des enfants autistes
    Question posée en séance
  • 16 décembre 2020
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3638 de M. Pascal Bois
    Rubrique : arts et spectacles
    Titre : Soutien au secteur de la culture
    Question posée en séance
  • 16 décembre 2020
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3637 de Mme Laurence Dumont
    Rubrique : arts et spectacles
    Titre : Fermeture des lieux culturels
    Question posée en séance
1
...
1231
1232
1233
1234
1235
...
5224
Page n°1233 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit