Recherche de questions (15^e législature)

• 18 janvier 2022

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  Question écrite n° 43502 de M. Michel Larive

  Rubrique : agriculture

  Titre : FranceAgriMer

  Réponse publiée le 3 mai 2022
• 18 janvier 2022

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  Question écrite n° 43501 de M. David Habib

  Rubrique : agriculture

  Titre : Difficultés des caves coopératives - Aides au stokage

  Réponse publiée le 3 mai 2022
• 18 janvier 2022

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  Question écrite n° 43500 de M. David Habib

  Rubrique : agriculture

  Titre : Dérogation au temps de travail en période des vendanges

  Réponse publiée le 22 février 2022
• 18 janvier 2022

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  Question écrite n° 43499 de Mme Jacqueline Dubois

  Rubrique : agriculture

  Titre : Définition de l'agriculteur actif

  Réponse publiée le 5 avril 2022
• 18 janvier 2022

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  Question écrite n° 43498 de Mme Marie-Noëlle Battistel

  Rubrique : agriculture

  Titre : Définition de l'agriculteur actif

  Réponse publiée le 5 avril 2022
• 18 janvier 2022

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  Question écrite n° 43497 de M. Pascal Brindeau

  Rubrique : agriculture

  Titre : Définition de l'agriculteur actif

  Réponse publiée le 5 avril 2022
• 18 janvier 2022

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  Question écrite n° 43496 de M. Grégory Labille

  Rubrique : agriculture

  Titre : Définition de l' agriculteur actif

  Réponse publiée le 5 avril 2022
• 18 janvier 2022

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  Question écrite n° 43495 de M. Jean-Louis Thiériot

  Rubrique : agriculture

  Titre : Aides à la création des fermes urbaines

  Réponse publiée le 3 mai 2022
• 18 janvier 2022

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  Question écrite n° 43494 de M. Stéphane Peu

  Rubrique : accidents du travail et maladies professionnelles

  Titre : Lutte contre les accidents du travail sur les grands chantiers

  Question close sans réponse le 21 juin 2022
• 12 janvier 2022

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  Question au Gouvernement n° 4693 de M. Vincent Ledoux

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Situation au Mali

  Question posée en séance