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Page n°2512 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 29 octobre 2019
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    Question écrite n° 24036 de Mme Emmanuelle Ménard
    Rubrique : égalité des sexes et parité
    Titre : Sur le manque de parité au sein du parti La République en Marche (LREM)
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 29 octobre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24035 de M. Grégory Besson-Moreau
    Rubrique : éducation physique et sportive
    Titre : Place de l'éducation physique et sportive à l'école
    Réponse publiée le 28 janvier 2020
  • 29 octobre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24034 de M. Jean-Claude Bouchet
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Transfert - compétences eau et assainissement
    Réponse publiée le 18 février 2020
  • 29 octobre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24033 de Mme Frédérique Tuffnell
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Responsabilité juridique des gestionnaires de digues
    Réponse publiée le 18 février 2020
  • 29 octobre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24032 de M. Loïc Kervran
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Rapport d'évaluation GEMAPI
    Réponse publiée le 18 février 2020
  • 29 octobre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24031 de M. Éric Alauzet
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Pollution de la ressource en eau liée aux rejets des piscines
    Réponse publiée le 15 septembre 2020
  • 29 octobre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24030 de M. François Cornut-Gentille
    Rubrique : défense
    Titre : Procédure de nomination des officiers généraux
    Réponse publiée le 25 février 2020
  • 29 octobre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24029 de Mme Sophie Panonacle
    Rubrique : crimes, délits et contraventions
    Titre : Lutte contre la récidive des crimes et délits sexuels
    Réponse publiée le 19 mai 2020
  • 29 octobre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24028 de M. Charles de la Verpillière
    Rubrique : copropriété
    Titre : Répartition des charges - Modification
    Réponse publiée le 2 juin 2020
  • 29 octobre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24027 de Mme Laurence Vanceunebrock
    Rubrique : contraception
    Titre : Formation des professionnels de santé sur la contraception
    Réponse publiée le 7 avril 2020
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