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15 janvier 2019Rubrique : personnes âgéesTitre : EHPAD - Conditions de travail des personnels - Financement de la dépendanceRéponse publiée le 18 juin 2019
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15 janvier 2019Rubrique : outre-merTitre : La Nouvelle-Calédonie est un territoire françaisRéponse publiée le 30 avril 2019
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15 janvier 2019Rubrique : outre-merTitre : Avenir pour les RCS de Saint-Denis et Saint-Pierre à La RéunionRéponse publiée le 9 avril 2019
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15 janvier 2019Rubrique : outre-merTitre : Accompagnement des demandeurs d'asile LGBT en outre-merRéponse publiée le 2 juin 2020
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15 janvier 2019Rubrique : ordre publicTitre : QPC sur la loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnelRéponse publiée le 21 mai 2019
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15 janvier 2019Rubrique : montagneTitre : Convoyage - engins non motorisésRéponse publiée le 3 mars 2020
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15 janvier 2019Rubrique : mer et littoralTitre : Pollution de la mer du NordRéponse publiée le 27 octobre 2020
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15 janvier 2019Rubrique : mer et littoralTitre : Dangers en mer du Nord et Baltique des munitions chimiques des deux guerresRéponse publiée le 27 octobre 2020
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15 janvier 2019Rubrique : maladiesTitre : Reconnaissance de l'hypersensibilité chimique multipleRéponse publiée le 22 janvier 2019
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15 janvier 2019Rubrique : lieux de privation de libertéTitre : Clairvaux - Plan de reconversionRéponse publiée le 16 avril 2019