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Page n°3566 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 4 décembre 2018
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    Question orale sans débat n° 441 de Mme Marie-Ange Magne
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Situation de l'entreprise Steva en Haute-Vienne
    Réponse publiée le 12 décembre 2018
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 440 de Mme Laetitia Saint-Paul
    Rubrique : Union européenne
    Titre : Modalités d'attribution des fonds structurels européens
    Réponse publiée le 12 décembre 2018
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 439 de M. Xavier Paluszkiewicz
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Aménagement du secteur nord de l'autoroute A31 bis
    Réponse publiée le 12 décembre 2018
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 438 de Mme Aude Bono-Vandorme
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Transition écologique - utilisation de boitiers E85 - super éthanol
    Réponse publiée le 12 décembre 2018
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 437 de M. Jean Terlier
    Rubrique : formation professionnelle et apprentissage
    Titre : Stages et apprentissage pour les mineurs de moins de 16 ans
    Réponse publiée le 12 décembre 2018
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 436 de Mme Laëtitia Romeiro Dias
    Rubrique : animaux
    Titre : Utilisation d'animaux sauvages dans les activités de divertissement
    Réponse publiée le 12 décembre 2018
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 435 de Mme Monique Limon
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Droit au stationnement à titre gratuit
    Réponse publiée le 12 décembre 2018
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 434 de M. Jean-Bernard Sempastous
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Prise en charge du patient détenu à Lannemezan
    Réponse publiée le 12 décembre 2018
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 433 de M. Stéphane Peu
    Rubrique : transports urbains
    Titre : Le projet de la liaison ferroviaire dite Charles-de-Gaulle Express
    Réponse publiée le 12 décembre 2018
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 432 de M. André Chassaigne
    Rubrique : agriculture
    Titre : Les refus systématique de lever la présomption de salariat pour les agriculteurs
    Réponse publiée le 12 décembre 2018
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