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Page n°367 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 16 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42504 de M. Charles de la Verpillière
    Rubrique : aide aux victimes
    Titre : Associations d'aide aux victimes
    Réponse publiée le 8 février 2022
  • 16 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42503 de M. Bruno Duvergé
    Rubrique : aide aux victimes
    Titre : Agrément des CIDFF depuis la loi 2019-222 et mise en place du décret 2019-1263
    Réponse publiée le 8 février 2022
  • 16 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42502 de M. Bruno Questel
    Rubrique : agroalimentaire
    Titre : Référence à la Normandie sur les camemberts non-AOP.
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 16 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42501 de M. Grégory Labille
    Rubrique : agriculture
    Titre : Inflation du prix des engrais azotés
    Réponse publiée le 8 février 2022
  • 16 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42500 de M. Sylvain Templier
    Rubrique : agriculture
    Titre : Diversité des financements des projets alimentaires territoriaux
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 16 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42499 de Mme Sereine Mauborgne
    Rubrique : agriculture
    Titre : Contrôle des exploitants agricoles par l'Office français de la biodiversité
    Question close sans réponse le 21 décembre 2021
  • 16 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42498 de M. Sébastien Huyghe
    Rubrique : agriculture
    Titre : Comment limiter le risque d'effet inflationniste de la loi Egalim 2 ?
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 16 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42497 de M. Christophe Naegelen
    Rubrique : accidents du travail et maladies professionnelles
    Titre : Modification des concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 16 novembre 2021
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 1560 de Mme Albane Gaillot
    Rubrique : administration
    Titre : Difficultés du système de prise de rendez-vous aux services aux étrangers
    Réponse publiée le 24 novembre 2021
  • 16 novembre 2021
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 1559 de M. José Evrard
    Rubrique : pouvoir d'achat
    Titre : Énergie et pouvoir d'achat
    Réponse publiée le 24 novembre 2021
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