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Page n°3702 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 23 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13547 de M. Stéphane Trompille
    Rubrique : numérique
    Titre : Marché illicite jeu vidéo - Distribution digitale - Concurrence
    Réponse publiée le 10 décembre 2019
  • 23 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13546 de Mme Anne-France Brunet
    Rubrique : numérique
    Titre : Égalité devant le service public et dématérialisation des services de l'État
    Réponse publiée le 7 mai 2019
  • 23 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13545 de Mme Marielle de Sarnez
    Rubrique : numérique
    Titre : Consommation énergétique du numérique
    Réponse publiée le 25 février 2020
  • 23 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13544 de Mme Corinne Vignon
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : Création délégation interministérielle à la condition animale
    Réponse publiée le 11 décembre 2018
  • 23 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13543 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
    Rubrique : maladies
    Titre : Restrictions professionnelles pour les personnes diabétiques de type 1 et 2
    Réponse publiée le 30 octobre 2018
  • 23 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13542 de Mme Patricia Mirallès
    Rubrique : maladies
    Titre : Reconnaissance de l'algodystrophie par la sécurité sociale
    Réponse publiée le 30 octobre 2018
  • 23 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13541 de M. Alain Bruneel
    Rubrique : maladies
    Titre : Prise en charge du syndrome douloureux régional complexe par la sécurité sociale
    Réponse publiée le 30 octobre 2018
  • 23 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13540 de M. Sébastien Chenu
    Rubrique : maladies
    Titre : État de la recherche sur les cancers pédiatriques
    Réponse publiée le 30 octobre 2018
  • 23 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13539 de M. Didier Martin
    Rubrique : maladies
    Titre : Dépistage et vaccination - Cancer du col utérin
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
  • 23 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13538 de M. Jacques Marilossian
    Rubrique : maladies
    Titre : Cancers pédiatriques
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
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