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Page n°389 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 9 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42349 de M. Julien Aubert
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Suites données au rapport de 2021 sur la colonisation et la guerre d'Algérie
    Réponse publiée le 3 mai 2022
  • 9 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42348 de Mme Josiane Corneloup
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Reclassement des anciens combattants
    Réponse publiée le 18 janvier 2022
  • 9 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42347 de Mme Christine Pires Beaune
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Position du Gouvernement devant les juridictions sur la réparation des harkis
    Réponse publiée le 17 mai 2022
  • 9 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42346 de Mme Christine Pires Beaune
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Arrêt Tamazount et projet de loi
    Réponse publiée le 17 mai 2022
  • 9 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42345 de M. Alain Perea
    Rubrique : aide aux victimes
    Titre : Associations d'aide aux victimes - agrément - CDIFF
    Réponse publiée le 8 février 2022
  • 9 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42344 de M. Philippe Gosselin
    Rubrique : agriculture
    Titre : Plan pollinisateurs
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 9 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42343 de Mme Caroline Janvier
    Rubrique : agriculture
    Titre : Pénuries de matières premières agricoles en région Centre-Val de Loire
    Réponse publiée le 3 mai 2022
  • 9 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42342 de M. Nicolas Forissier
    Rubrique : agriculture
    Titre : Hausse des charges en agriculture
    Réponse publiée le 3 mai 2022
  • 9 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42341 de M. Nicolas Dupont-Aignan
    Rubrique : agriculture
    Titre : Droit à paiement de base (DPB)
    Réponse publiée le 4 janvier 2022
  • 9 novembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42340 de M. Jean-François Portarrieu
    Rubrique : agriculture
    Titre : Accompagnement des mesures de compensations environnementales
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
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