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Page n°4234 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 29 mai 2018
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    Question écrite n° 8625 de M. Jean-Marc Zulesi
    Rubrique : agriculture
    Titre : Possible apparition d' « Aethina tumida » sur le territoire national
    Réponse publiée le 3 juillet 2018
  • 29 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8624 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
    Rubrique : agriculture
    Titre : Interdiction des néonicotinoïdes et culture betteravière
    Réponse publiée le 18 septembre 2018
  • 29 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8623 de M. Stéphane Demilly
    Rubrique : agriculture
    Titre : Filière betterave-sucre
    Réponse publiée le 18 septembre 2018
  • 29 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8622 de Mme Mireille Robert
    Rubrique : agriculture
    Titre : Droit de vote aux élections professionnelles pour les cotisants de solidarité.
    Réponse publiée le 17 juillet 2018
  • 29 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8621 de M. Marc Delatte
    Rubrique : agriculture
    Titre : Chlorprophame (CIDC)
    Réponse publiée le 27 novembre 2018
  • 29 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8620 de M. Jacques Cattin
    Rubrique : administration
    Titre : Non-conformité de la photo d'identité pour l'inscription au permis de conduire
    Réponse publiée le 11 septembre 2018
  • 29 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8619 de Mme Frédérique Lardet
    Rubrique : administration
    Titre : Mise en œuvre des téléservices et des téléprocédures
    Réponse publiée le 7 mai 2019
  • 29 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8618 de Mme Isabelle Rauch
    Rubrique : administration
    Titre : ANTS et circonsconscription frontalière
    Réponse publiée le 24 décembre 2019
  • 29 mai 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 363 de M. Michel Castellani
    Rubrique : enseignement
    Titre : Corse et école billingue
    Réponse publiée le 6 juin 2018
  • 29 mai 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 362 de Mme Sylvia Pinel
    Rubrique : formation professionnelle et apprentissage
    Titre : Réforme de l'apprentissage
    Réponse publiée le 6 juin 2018
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