• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°5080 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 26 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1352 de Mme Marie-George Buffet
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : Les fermetures des trésoreries municipales en Seine-Saint-Denis.
    Réponse publiée le 3 avril 2018
  • 26 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1351 de M. Joël Giraud
    Rubrique : maladies
    Titre : Prise en considération du syndrome d'épuisement professionnel (« burnout »)
    Réponse publiée le 9 avril 2019
  • 26 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1350 de M. Olivier Falorni
    Rubrique : logement : aides et prêts
    Titre : Aide personnalisée au logement (APL)
    Réponse publiée le 13 février 2018
  • 26 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1349 de Mme Muriel Ressiguier
    Rubrique : logement
    Titre : Un plan logement au détriment des plus démunis
    Réponse publiée le 26 décembre 2017
  • 26 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1348 de M. Ugo Bernalicis
    Rubrique : logement
    Titre : Baisse des loyers dans les résidences CROUS
    Réponse publiée le 6 novembre 2018
  • 26 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1347 de Mme Yolaine de Courson
    Rubrique : logement
    Titre : Aide aux saisonniers
    Réponse publiée le 29 octobre 2019
  • 26 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1346 de Mme Nicole Le Peih
    Rubrique : impôts et taxes
    Titre : TVA travaux désamiantage
    Réponse publiée le 27 février 2018
  • 26 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1345 de M. M'jid El Guerrab
    Rubrique : impôts et taxes
    Titre : Résidence fiscale - imposition retraités français résidant hors de France
    Réponse publiée le 27 février 2018
  • 26 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1344 de Mme Brigitte Kuster
    Rubrique : impôts et taxes
    Titre : Réforme de la contribution à l'audiovisuel public
    Réponse publiée le 1er janvier 2019
  • 26 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1343 de M. Jean-Charles Taugourdeau
    Rubrique : impôts et taxes
    Titre : Plans d'épargne logement (PEL)
    Réponse publiée le 20 février 2018
1
...
5078
5079
5080
5081
5082
...
5224
Page n°5080 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit