Recherche de questions (7^e législature)

• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39465 de M. Hamel Emmanuel

  Rubrique : Audiovisuel

  Titre : Politique de l'audiovisuel

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39464 de M. Hamel Emmanuel

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Travail

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39463 de M. Hamel Emmanuel

  Rubrique : Circulation routiere

  Titre : Depistage preventif de l'alcoolemie

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39462 de M. Hamel Emmanuel

  Rubrique : Automobiles et cycles

  Titre : Commerce exterieur

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39461 de M. Hamel Emmanuel

  Rubrique : Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux

  Titre : Collectivites locales: cotisations

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39460 de M. Hamel Emmanuel

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Centres de tri

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39459 de M. Hamel Emmanuel

  Rubrique : Edition, imprimerie et presse

  Titre : Emploi et activite

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39458 de M. Mestre Philippe

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Structures agricoles

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39457 de M. Boucheron Jean-Michel

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39456 de M. Rossinot André

  Rubrique : Enseignement superieur et postbaccalaureat

  Titre : Personnel

  Question sans réponse