Recherche de questions (7^e législature)

• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39405 de M. Theaudin Clément

  Rubrique : Defense: ministere

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39404 de M. Taddei Dominique

  Rubrique : Enseignement superieur et postbaccalaureat

  Titre : Oeuvres universitaires

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39403 de M. Taddei Dominique

  Rubrique : Enseignement superieur et postbaccalaureat

  Titre : Professions et activites medicales

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39402 de M. Taddei Dominique

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39401 de M. Sueur Jean-Pierre

  Rubrique : Formation professionnelle et promotion sociale

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39400 de Mme Sublet Marie-Josephe

  Rubrique : Banques et etablissements financiers

  Titre : Caisses d'epargne: Rhone

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39399 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Electricite et gaz

  Titre : Tarifs

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39398 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique

  Titre : Monuments historiques: Paris

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39397 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Habillement, cuirs et textiles

  Titre : Emploi et activite

  Question sans réponse
• 24 octobre 1983

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  Question écrite n° 39396 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel

  Question sans réponse