Recherche de questions (8^e législature)

• 29 juin 1987

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  Question écrite n° 27310 de M. Michel Claude

  Rubrique : Elevage

  Titre : Maladies du betail

  Question sans réponse
• 29 juin 1987

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  Question écrite n° 27309 de M. Metais Pierre

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Beneficiaires

  Question sans réponse
• 29 juin 1987

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  Question écrite n° 27308 de M. Metais Pierre

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Etablissements d'accueil

  Question sans réponse
• 29 juin 1987

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  Question écrite n° 27307 de M. Mas Roger

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 29 juin 1987

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  Question écrite n° 27306 de M. Marchand Philippe

  Rubrique : Police

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 29 juin 1987

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  Question écrite n° 27305 de M. Malvy Martin

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 29 juin 1987

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  Question écrite n° 27304 de M. Mahéas Jacques

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Fonctionnement: Ile-de-France

  Question sans réponse
• 29 juin 1987

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  Question écrite n° 27303 de M. Léonetti Jean-Jacques

  Rubrique : Emploi

  Titre : ANPE

  Question sans réponse
• 29 juin 1987

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  Question écrite n° 27302 de M. Léonetti Jean-Jacques

  Rubrique : Risques technologiques

  Titre : Dechets radioactifs

  Réponse publiée le 11 janvier 1988
• 29 juin 1987

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  Question écrite n° 27301 de M. Léonetti Jean-Jacques

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Politique de la sante

  Question sans réponse