Recherche de questions (8^e législature)

• 5 janvier 1987

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  Question écrite n° 15888 de M. Léonetti Jean-Jacques

  Rubrique : Eau

  Titre : Pollution et nuisances

  Question sans réponse
• 5 janvier 1987

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  Question écrite n° 15887 de M. Léonetti Jean-Jacques

  Rubrique : Pollution et nuisances

  Titre : Lutte et prevention

  Question sans réponse
• 5 janvier 1987

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  Question écrite n° 15886 de M. Ledran André

  Rubrique : Logement

  Titre : PAP

  Question sans réponse
• 5 janvier 1987

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  Question écrite n° 15885 de Mme Lecuir Marie-France

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Reglementation des etudes

  Question sans réponse
• 5 janvier 1987

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  Question écrite n° 15884 de Mme Lecuir Marie-France

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Fonctionnement: Val-d'Oise

  Question sans réponse
• 5 janvier 1987

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  Question écrite n° 15883 de Mme Lecuir Marie-France

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire: personnel

  Titre : Directeurs: Val-d'Oise

  Question sans réponse
• 5 janvier 1987

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  Question écrite n° 15882 de M. Le Pensec Louis

  Rubrique : Cultures regionales

  Titre : Breton

  Question sans réponse
• 5 janvier 1987

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  Question écrite n° 15881 de M. Le Déaut Jean-Yves

  Rubrique : Logement

  Titre : APL

  Question sans réponse
• 5 janvier 1987

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  Question écrite n° 15880 de M. Le Déaut Jean-Yves

  Rubrique : Recherche

  Titre : CNRS

  Question sans réponse
• 5 janvier 1987

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  Question écrite n° 15879 de M. Le Déaut Jean-Yves

  Rubrique : Cooperants

  Titre : Remunerations

  Question sans réponse