Recherche de questions (8^e législature)

• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11740 de M. Léonetti Jean-Jacques

  Rubrique : Recuperation

  Titre : Ferrailles et vieux metaux

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11739 de M. Léonetti Jean-Jacques

  Rubrique : Energie

  Titre : Energies nouvelles

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11738 de M. Lengagne Guy

  Rubrique : Voirie

  Titre : Routes

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11737 de M. Lengagne Guy

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11736 de M. Lengagne Guy

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11735 de M. Laurain Jean

  Rubrique : Electricite et gaz

  Titre : Centrales d'EDF: Moselle

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11734 de M. Lambert Jérôme

  Rubrique : Formation professionnelle

  Titre : Association pour la formation professionnelle des adultes

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11733 de M. Lambert Jérôme

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Traitements, salaires, pensions et rentes viageres

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11732 de M. Laborde Jean

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11731 de M. Huguet Roland

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Exploitants agricoles: Pas-de-Calais

  Question sans réponse