Recherche de questions (8^e législature)

• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9094 de M. Proveux Jean

  Rubrique : Produits agricoles et alimentaires

  Titre : Ble

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9093 de M. Proveux Jean

  Rubrique : Agroalimentaire

  Titre : Mais

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9092 de M. Proveux Jean

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Telephone

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9091 de M. Proveux Jean

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Telephone

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9090 de M. Portheault Jean-Claude

  Rubrique : Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9089 de M. Poperen Jean

  Rubrique : Chauffage

  Titre : Chauffage domestique

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9088 de M. Pistre Charles

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Taxes parafiscales

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9087 de M. Nucci Christian

  Rubrique : Enseignement prescolaire et elementaire

  Titre : Assurances

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9086 de Mme Nevoux Paulette

  Rubrique : Adoption

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 2 mai 1988
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9085 de Mme Nevoux Paulette

  Rubrique : Dechets et produits de la recuperation

  Titre : Huiles

  Question sans réponse