Recherche de questions (8^e législature)

• 4 août 1986

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  Question écrite n° 7012 de M. Blum Roland

  Rubrique : Enseignement prescolaire et elementaire

  Titre : Oeuvres scolaires

  Question sans réponse
• 4 août 1986

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  Question écrite n° 7011 de M. Blum Roland

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Personnel: Provence-Alpes-Cote-d'Azur

  Question sans réponse
• 4 août 1986

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  Question écrite n° 7010 de M. Blum Roland

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Rythmes et vacances scolaires

  Question sans réponse
• 4 août 1986

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  Question écrite n° 7009 de M. Blum Roland

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxes foncieres

  Question sans réponse
• 4 août 1986

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  Question écrite n° 7008 de M. Blum Roland

  Rubrique : Risques professionnels

  Titre : Prestations en especes

  Question sans réponse
• 4 août 1986

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  Question écrite n° 7007 de M. Blum Roland

  Rubrique : Logement

  Titre : Politique du logement

  Question sans réponse
• 4 août 1986

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  Question écrite n° 7006 de M. Chantelat Pierre

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignement agricole

  Question sans réponse
• 4 août 1986

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  Question écrite n° 7005 de M. Lambert Michel

  Rubrique : Elevage

  Titre : Chevaux

  Question sans réponse
• 4 août 1986

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  Question écrite n° 7004 de M. Bernard Pierre

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Vins et viticulture

  Question sans réponse
• 4 août 1986

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  Question écrite n° 7003 de M. Bernard Pierre

  Rubrique : Agroalimentaire

  Titre : Cereales: Tarn

  Question sans réponse