Recherche de questions (9^e législature)

• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15405 de M. Queyranne Jean-Jack

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15404 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Animaux

  Titre : Protection

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15403 de M. Josephe No�l

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Fonctionnement : Nord

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15402 de M. Reiner Daniel

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Bureaux de poste

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15401 de M. Dolez Marc

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15400 de M. Deniau Xavier

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15399 de M. Le Bris Gilbert

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15398 de M. Istace G�rard

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15397 de M. Tavernier Yves

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15396 de M. Esteve Pierre

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse