Recherche de questions (9^e législature)

• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14591 de M. Lepercq Arnaud

  Rubrique : Sports

  Titre : Installations sportives

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14588 de M. Thien Ah Koon Andr�

  Rubrique : Television

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14587 de M. Vachet L�on

  Rubrique : Bourses d'etudes

  Titre : Conditions d'attribution

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14586 de M. Dugoin Xavier

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14585 de M. Dugoin Xavier

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports : personnel

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14584 de M. Thien Ah Koon Andr�

  Rubrique : Bourses d'etudes

  Titre : Bourses d'enseignement superieur

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14583 de M. Vidal Joseph

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Enseignants

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14582 de M. Warhouver Aloyse

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Pensions de reversion

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14581 de M. Dehoux Marcel

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Musees

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14580 de M. Pelchat Michel

  Rubrique : Services

  Titre : Depannage a domicile

  Question sans réponse