Recherche de questions (9^e législature)

• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14066 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Directeurs : Seine-Saint-Denis

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14065 de M. Marchais Georges

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais dentaires

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14064 de M. Lajoinie Andr�

  Rubrique : Cours d'eau, etangs et lacs

  Titre : Riviere la Ligne : Ardeche

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14063 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Chimie

  Titre : Entreprises

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14062 de M. Millet Gilbert

  Rubrique : Automobiles et cycles

  Titre : Pollution et nuisances

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14061 de M. Vial-Massat Th�o

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Afrique du Sud

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14060 de M. Thieme Fabien

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Etablissements : Nord

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14058 de M. Gonnot Fran�ois-Michel

  Rubrique : Formation professionnelle

  Titre : Financement

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14057 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri

  Rubrique : Energie

  Titre : Energie nucleaire

  Question sans réponse
• 9 juin 1989

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  n° 114 de M. Miqueu Claude

  Rubrique : Mines et carrieres

  Titre : Politique et reglementation

  Question posée en séance