Recherche de questions (9^e législature)

• 24 avril 1989

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  Question écrite n° 11911 de M. Hollande Fran�ois

  Rubrique : Jeunes

  Titre : Associations de jeunesse et d'education

  Question sans réponse
• 24 avril 1989

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  Question écrite n° 11910 de M. P�ricard Michel

  Rubrique : Agro-alimentaire

  Titre : Cereales

  Question sans réponse
• 24 avril 1989

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  Question écrite n° 11909 de M. Chari� Jean-Paul

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignement agricole

  Question sans réponse
• 24 avril 1989

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  Question écrite n° 11908 de M. Vuillaume Roland

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignement agricole

  Question sans réponse
• 24 avril 1989

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  Question écrite n° 11907 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Aides et prets : Allier

  Question sans réponse
• 24 avril 1989

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  Question écrite n° 11906 de M. Andr� Ren�

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxes foncieres

  Question sans réponse
• 24 avril 1989

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  Question écrite n° 11905 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri

  Rubrique : Conferences et conventions internationales

  Titre : Convention de Wellington

  Question sans réponse
• 24 avril 1989

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  Question écrite n° 11904 de M. Jonemann Alain

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Chine

  Question sans réponse
• 24 avril 1989

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  Question écrite n° 11903 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Chine

  Question sans réponse
• 24 avril 1989

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  Question écrite n° 11902 de M. P�ricard Michel

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Iran

  Question sans réponse