Recherche de questions (12^e législature)

• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2554 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2553 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2552 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 164

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2551 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2550 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2549 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2548 de M. Éric Raoult

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2547 de M. Damien Meslot

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2546 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2545 de M. Dominique Richard

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 4 novembre 2002