Recherche de questions (12^e législature)

• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2404 de M. Christophe Masse

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2403 de M. Christophe Masse

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2402 de M. Alain Néri

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2401 de M. André Vallini

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2400 de M. André Vallini

  Rubrique : logement

  Titre : maisons individuelles

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2399 de M. André Vallini

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2398 de M. René Rouquet

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 11 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2397 de M. René Rouquet

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocations familiales

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2396 de M. René Dosière

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : supplément familial de traitement

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2395 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 24 février 2003