Recherche de questions (12^e législature)

• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2394 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2393 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Tunisie

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2392 de M. David Habib

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2391 de M. Damien Alary

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2390 de M. Jean-Claude Viollet

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : commerce

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2389 de M. Damien Alary

  Rubrique : enfants

  Titre : politique de l'enfance

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2388 de M. Damien Alary

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2387 de M. Damien Alary

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : oeuvres d'art

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2386 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : voirie

  Titre : communes

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2385 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : DEUG

  Réponse publiée le 25 novembre 2002