Questions sociales et santé : nocivité du diesel pour la santé

• Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496, déposée le lundi 5 mai 2014.
• Renvoyé(e) à la commission des finances.

• Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496, déposée le lundi 5 mai 2014.
• Examen en commission

  • 

    Commission des finances du Sénat
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le lundi 5 mai 2014

      Voir la page de l'organe
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 11 juin 2014

          Rapport sur la proposition de loi de Mme Aline Archimbaud et plusieurs de ses collègues relative à la nocivité du diesel pour la santé (496), n° 600, déposé le mercredi 11 juin 2014.
  • 

    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat
    Travaux d'une commission saisie pour avis

    • Commission saisie pour avis le mardi 27 mai 2014

      Voir la page de l'organe
    • • • Avis de la commission

          Mardi 10 juin 2014

          Avis sur la proposition de loi de Mme Aline Archimbaud et plusieurs de ses collègues relative à la nocivité du diesel pour la santé (496), n° 593
• Discussion en séance publique

  Mardi 17 juin 2014

  • Texte examiné

    (Texte de la proposition de loi, rejeté par la commission saisie au fond)

    Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496, déposée le lundi 5 mai 2014.
  • Voir les amendements déposés sur le texte n°496 (2014-2015)

    Voir les amendements adoptés
  • Agenda et comptes rendus des débats