Étapes de lecture

Dépôt au Sénat
Lundi 5 mai 2014

Première lecture au Sénat
Lundi 5 mai 2014

Dépôt au Sénat
Lundi 5 mai 2014
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Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496, déposée le lundi 5 mai 2014.
- Renvoyé(e) à la commission des finances.

Première lecture au Sénat
Lundi 5 mai 2014
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Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496, déposée le lundi 5 mai 2014.
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Examen en commission
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Commission des finances du Sénat
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le lundi 5 mai 2014
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Rapport de la commissionMercredi 11 juin 2014
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Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat
Travaux d'une commission saisie pour avis-
Commission saisie pour avis le mardi 27 mai 2014
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Avis de la commissionMardi 10 juin 2014
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Discussion en séance publiqueMardi 17 juin 2014
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Texte examiné(Texte de la proposition de loi, rejeté par la commission saisie au fond)Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496, déposée le lundi 5 mai 2014.
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Agenda et comptes rendus des débats
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