Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Vendredi 4 mars 2016
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Vendredi 4 mars 2016
Dépôt à l'Assemblée nationale
Vendredi 4 mars 2016
(14e législature)
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Proposition de résolution, tendant à la création d'une commission d'enquête sur le phénomène de radicalisation dans le milieu du sport amateur, n° 3550, déposée le vendredi 4 mars 2016.Mise en ligne : lundi 14 mars 2016 à 17h10
- Renvoyé(e) à la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Vendredi 4 mars 2016
(14e législature)
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Proposition de résolution, tendant à la création d'une commission d'enquête sur le phénomène de radicalisation dans le milieu du sport amateur, n° 3550, déposée le vendredi 4 mars 2016.Mise en ligne : lundi 14 mars 2016 à 17h10
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Examen en commission
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le vendredi 4 mars 2016
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