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Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015

Proposition de résolution

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Les étapes de la procédure

Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature

Proposition de résolution relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015, n° 3342 , déposé(e) le vendredi 11 décembre 2015

et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères

  • Mise en ligne : lundi 14 décembre 2015 à 17h00

Les rapporteurs

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Examen en commission

Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable Page de la commission
Rapporteur

La commission a nommé M. Philip Cordery , rapporteur.

Nomination : mardi 15 décembre 2015
Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery et Ibrahim Aboubacar et plusieurs de leurs collègues relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 (n°3342), n° 3349
  • Document non encore publié
Dépot : mardi 15 décembre 2015
Texte de la commission
Texte de la commission, n° 3349-A0
Dépot : mardi 15 décembre 2015
Commission des affaires étrangères Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteure

La commission a nommé Mme Chantal Guittet , rapporteure.

Nomination : mercredi 16 décembre 2015
Rapport de la commission
Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery et Ibrahim Aboubacar et plusieurs de leurs collègues relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 (n°3349), n° 3358
  • Mise en ligne : lundi 21 décembre 2015 à 18h15
Dépot : mercredi 16 décembre 2015
Texte de la commission
Texte de la commission, n° 3358-A0
Dépot : mercredi 16 décembre 2015

Dépôt