Union européenne : prévention et lutte contre le tabac
Proposition de résolution
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Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, n° 2716 ( PDF) , déposé(e) le 10 avril 2015 , mis(e) en ligne le 15 avril 2015 à 16h25
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, n° 2716 ( PDF) , déposé(e) le 10 avril 2015 , mis(e) en ligne le 15 avril 2015 à 16h25 et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable
Rapporteur :
La commission a nommé M. Philip Cordery , rapporteur (Nomination : mardi 26 mai 2015)
Avis de la commission :
Rapport, n° 2805 , déposé(e) le 26 mai 2015 , document non encore publié
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 2805-A0 , déposé(e) le 26 mai 2015
Commission des affaires sociales Commission saisie au fond
Rapporteur :
La commission a nommé M. Philip Cordery , rapporteur (Nomination : mercredi 20 mai 2015)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 2838 ( PDF) , déposé(e) le 3 juin 2015 , mis(e) en ligne le 5 juin 2015 à 17h15
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 2838-A0 ( PDF) , déposé(e) le 3 juin 2015 , mis(e) en ligne le 3 juin 2015 à 17h00
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 3 juin 2015 à 9h30 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)
Discussion en séance publique
Texte examiné :
Texte de la commission, n° 2838-A0Agenda et comptes-rendus des débats
Première séance publique du lundi 8 juin 2015 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu