Cycle de vie des produits et économie des ressources
Proposition de résolution
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Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources, n° 3284 ( PDF) , déposé(e) le 26 novembre 2015 , mis(e) en ligne le 1er décembre 2015 à 12h15
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources, n° 3284 ( PDF) , déposé(e) le 26 novembre 2015 , mis(e) en ligne le 1er décembre 2015 à 12h15 et renvoyé(e) à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable
Rapporteur :
La commission a nommé M. Dominique Potier , rapporteur (Nomination : mardi 1er décembre 2015)
Avis de la commission :
Rapport, n° 3291 , déposé(e) le 1er décembre 2015 , document non encore publié
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 3291-A0 , déposé(e) le 1er décembre 2015