Démocratisation du programme Erasmus
Proposition de résolution
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Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution sur la démocratisation du programme Erasmus, n° 1119 , déposé(e) le 6 juin 2013 , document non encore publié
L'auteur de la proposition
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution sur la démocratisation du programme Erasmus, n° 1119 , déposé(e) le 6 juin 2013 , document non encore publié et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Examen en commission
Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond
Rapporteure :
La commission a nommé Mme Sandrine Doucet , rapporteure (Nomination : mercredi 19 juin 2013)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 1206 ( PDF) , déposé(e) le 26 juin 2013 , mis(e) en ligne le 17 juillet 2013 à 17h40
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 1206-A0 ( PDF) , déposé(e) le 26 juin 2013 , mis(e) en ligne le 1er juillet 2013 à 17h30
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 19 juin 2013 à 16h15 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)
- Nomination rapporteur
Mercredi 26 juin 2013 à 9h30 Compte-rendu