Questions sociales et santé : maladie de Lyme
Proposition de loi
Replier le dossier legislatif ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de loi
à l'Assemblée nationale
Proposition de loi relative à la maladie de Lyme, n° 2291 ( PDF) , déposé(e) le 14 octobre 2014 , mis(e) en ligne le 16 octobre 2014 à 15h20
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
1ère lecture
à l'Assemblée nationale
Proposition de loi relative à la maladie de Lyme, n° 2291 ( PDF) , déposé(e) le 14 octobre 2014 , mis(e) en ligne le 16 octobre 2014 à 15h20 et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales
Examen en commission
Commission des affaires sociales Commission saisie au fond
Rapporteur :
La commission a nommé M. François Vannson , rapporteur (Nomination : mercredi 21 janvier 2015)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 2526 ( PDF) , déposé(e) le 28 janvier 2015 , mis(e) en ligne le 2 février 2015 à 17h00
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 21 janvier 2015 à 9h30 Compte-rendu
Mercredi 28 janvier 2015 à 9h30 Compte-rendu
Jeudi 5 février 2015 à 14h45 Compte-rendu
Discussion en séance publique
Agenda et comptes-rendus des débats
Deuxième séance publique du jeudi 5 février 2015 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu
Motion de renvoi en commission :
Une motion de renvoi en commission a été adoptée le jeudi 5 février 2015