Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 27/10/15 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21, n° 3171 , déposé(e) le mardi 27 octobre 2015 Mise en ligne : mercredi 4 novembre 2015 à 11h30 L'auteur de la proposition M. Jean-Claude Fruteau Tous les cosignataires Lecture unique Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21, n° 3171 , déposé(e) le mardi 27 octobre 2015 Mise en ligne : mercredi 4 novembre 2015 à 11h30 Discussion en séance publique Texte adopté Discussion en séance publique Agenda et comptes-rendus des débats Première séance publique du mercredi 25 novembre 2015 VI CR Afficher le sommaire du compte-rendu Texte adopté Texte adopté Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21 le 25 novembre 2015, T.A. n° 612 Mise en ligne : vendredi 30 mai 2025 à 6h57 Dépôt
