Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 27/01/17 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution sur les sciences et le progrès dans la République, n° 4422 rectifié , déposé(e) le vendredi 27 janvier 2017 Mise en ligne : mercredi 1er février 2017 à 15h00 L'auteur de la proposition Mme Dominique Orliac Tous les cosignataires Lecture unique Les cosignataires × Mme Jeanine Dubié, M. Olivier Falorni, M. Joël Giraud, M. Jean-Pierre Maggi, M. Stéphane Saint-André. Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution sur les sciences et le progrès dans la République, n° 4422 rectifié , déposé(e) le vendredi 27 janvier 2017 Mise en ligne : mercredi 1er février 2017 à 15h00 Discussion en séance publique Texte adopté Discussion en séance publique Agenda et comptes-rendus des débats Deuxième séance publique du mardi 21 février 2017 VI CR Afficher le sommaire du compte-rendu Texte adopté Texte adopté Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, sur les sciences et le progrès dans la République le 21 février 2017, T.A. n° 926 Mise en ligne : vendredi 14 mars 2025 à 22h59 Dépôt
